Conditions générales de vente

Conditions de Vente – Atreius Timepieces

Les présentes Conditions de Vente encadrent l'ensemble des contrats de vente conclus entre Atreius Timepieces et le client au titre des produits commandés sur notre boutique en ligne. Elles complètent nos Conditions Générales de Vente, notre Politique de Livraison ainsi que notre Politique de Retour et de Garantie, lesquelles forment un ensemble contractuel indivisible.

1. Champ d'application
Les présentes conditions s'appliquent exclusivement aux ventes réalisées auprès de consommateurs, au sens du droit français de la consommation, résidant en France métropolitaine. Toute commande passée sur notre site emporte acceptation pleine et sans réserve des présentes conditions.

2. Produits et disponibilité
Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les offres demeurent valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité constatée après la validation de la commande, le client en sera informé sans délai et bénéficiera, à son choix, d'un remboursement intégral ou d'un article de substitution de valeur équivalente.

3. Passation de la commande
La commande devient ferme dès validation du panier et confirmation du paiement. Un e-mail récapitulatif est adressé au client. Il appartient au client de vérifier l'exactitude des informations transmises avant de finaliser sa commande ; Atreius Timepieces ne saurait être tenu responsable des conséquences d'une saisie erronée.

4. Prix
Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises, et correspondent aux tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Les frais de livraison éventuels sont indiqués distinctement avant paiement. Atreius Timepieces se réserve la faculté de modifier ses tarifs à tout moment, étant entendu que le prix applicable demeure celui affiché lors de la commande.

5. Modalités de paiement
Le règlement s'effectue intégralement à la commande, par carte bancaire, carte de débit, Apple Pay, Google Pay, Shop Pay ou tout autre moyen proposé lors du paiement. Les transactions sont sécurisées par des prestataires certifiés et conformes à la norme PCI. Aucune donnée bancaire n'est conservée par Atreius Timepieces. La commande n'est traitée qu'après encaissement effectif du paiement.

6. Réserve de propriété
Les produits livrés demeurent la propriété d'Atreius Timepieces jusqu'au paiement intégral de leur prix. Le transfert des risques intervient toutefois dès la remise physique du colis au client ou à toute personne habilitée à le réceptionner.

7. Livraison
Les produits sont expédiés à l'adresse renseignée lors de la commande, selon les modalités et les délais détaillés dans notre Politique de Livraison. Les délais annoncés sont indicatifs et ne sauraient engager la responsabilité d'Atreius Timepieces en cas de dépassement imputable au transporteur ou à un cas de force majeure.

8. Conformité et garanties légales
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L217-1 et suivants du Code de la consommation ainsi que de la garantie légale contre les vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil. Une garantie commerciale de 24 mois sur le mouvement de la montre est accordée en complément, sans que celle-ci ne restreigne les droits légaux du consommateur.

9. Droit de rétractation
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter de pénalités. Atreius Timepieces accorde par ailleurs un délai commercial étendu de 60 jours, dont les modalités figurent dans notre Politique de Retour et de Garantie.

10. Retours et remboursements
Les conditions d'éligibilité, les procédures de retour et les délais de remboursement sont régis par notre Politique de Retour et de Garantie, qui fait partie intégrante des présentes conditions.

11. Force majeure
Atreius Timepieces ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas d'inexécution ou de retard résultant d'un événement de force majeure, tel que défini par la jurisprudence française : catastrophes naturelles, grèves, perturbations logistiques majeures, crises sanitaires ou défaillances techniques indépendantes de notre volonté.

12. Archivage du contrat
Les données relatives aux commandes sont conservées sur support fiable et durable, conformément aux obligations légales et fiscales françaises, et peuvent être communiquées au client sur simple demande adressée à support@atreiustimepiecesofficiel.com.

13. Réclamations et médiation
Toute réclamation doit être adressée en premier lieu à notre service client. À défaut de résolution amiable, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation agréé, conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, ou saisir la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

14. Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relèvera de la compétence des juridictions françaises, sans préjudice des droits légaux du consommateur.

15. Contact
E-mail : support@atreiustimepiecesofficiel.com
Délai de réponse : jusqu'à 48 heures ouvrées
Atreius Timepieces opère exclusivement en ligne en France.